Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 5.2.1.1
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Texte intégral
5.2.1.1.La tarification pour la fourniture des activités de loisir à caractère libre tenues avant la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à de nouveaux tarifs en matière d’activités sportives et de loisir, R.A.5V.Q. 89, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Baignade libreSans objetTousGratuit
2° Patinage libreSans objetTousGratuit
3° Badminton intérieurSans objetEnfant et aîné Résident1 $
Enfant et aîné Non-résident2 $
Adulte - Résident2 $
Adulte - Non-résident4 $
Famille résidant sur le territoire de la Ville de QuébecGratuit pour la famille si un adulte participe à l’activité avec un enfant mineur
4° Carte d’accès uniformisée pour 24 séances pour une activité de loisir effectuée par un enfant ou un aîné résidentBadmintonRésident20 $
5° Carte d’accès uniformisée pour 12 séances pour une activité de loisir effectuée par un enfant ou un adulte résidentBadmintonRésident20 $
6° Ski de fondSans objetTousGratuit lors des congés prévus au calendrier scolaire
7° Bain extérieurSans objetTousGratuit
8° Rouli-roulantSans objetTousGratuit
2008, R.A.5V.Q. 92, a. 2; 2009, R.A.5V.Q. 89, a. 5.
5.2.1.1.La tarification pour la fourniture des activités de loisir à caractère libre tenues à compter de la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à certaines activités de loisir à caractère libre, R.A.5V.Q. 92, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Baignade libreSans objetTousGratuit
2° Patinage libreSans objetTousGratuit
3° Badminton intérieurSans objetEnfant et aîné Résident1 $
Enfant et aîné Non-résident2 $
Adulte - Résident2 $
Adulte - Non-résident4 $
Famille résidant sur le territoire de la Ville de QuébecGratuit pour la famille si un adulte participe à l’activité avec un enfant mineur
4° Carte d’accès uniformisée pour 24 séances pour une activité de loisir effectuée par un enfant ou un aîné résidentBadmintonRésident20 $
5° Carte d’accès uniformisée pour 12 séances pour une activité de loisir effectuée par un enfant ou un adulte résidentBadmintonRésident20 $
6° Ski de fondSans objetTousGratuit lors des congés prévus au calendrier scolaire
7° Bain extérieurSans objetTousGratuit
8° Rouli-roulantSans objetTousGratuit
2008, R.A.5V.Q. 92, a. 2.
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